KMD, Société À Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4256711
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
Présentation de la marque GREYSLEY
Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREYSLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMD domicilié(e) 8 rue John-Fitzerald Kennedy - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 327 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 40 Rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque GREYSLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KMD, Société À Responsabilité Limitée Unipersonnelle - 8 rue John-Fitzerald Kennedy - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 532327046
SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 40 Rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
Étiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphones cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protéger, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles,produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.
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